Permis de construire Logement N° 0263621900169

Permis de construire n° 0263621900169 à Valence pour 117 m² de logement, Lotissement Valgreen Ii Lot 27

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 octobre 2019

Dossier PC n° 0263621900169

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0263621900169 a été délivré le 25 octobre 2019 à Valence (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lotissement Valgreen Ii Lot 27.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 05/01/2020, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence EL 620. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, Lotissement Valgreen Ii, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Le catalogue recense 1 602 permis de construire et déclarations préalables à Valence, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/01/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

05/01/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
05/01/2020
Autorisation
25/10/2019
3
Chantier (DOC)
05/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valence

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

EL 620

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 27

Territoires administratifs

Commune
Valence Code postal 26000 Identifiant INSEE 26362
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALENCE (26000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0263621900169
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26362 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 25 octobre 2019
Date de dépôt 05/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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