Permis de construire Logement N° 02635015N0002

Permis de construire n° 02635015N0002 à Teyssières pour un projet de logement, Le Vieux Village

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 septembre 2015

Dossier PC n° 02635015N0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Teyssières (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02635015N0002 a été délivré le 10 septembre 2015, pour un projet situé Le Vieux Village.

L'autorisation vise un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 165 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D499. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Drôme en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Teyssières.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/09/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

165 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/11/2018. Le chantier a duré 3 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/09/2015

Achèvement (DAACT)

27/11/2018

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

3 ans 2 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
10/09/2015
Chantier (DOC)
11/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
27/11/2018

Localisation du projet à Teyssières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D499

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Teyssières Code postal 26220 Identifiant INSEE 26350
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain 165 m²
Surface de construction Non renseignée

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TEYSSIERES (26220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02635015N0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26350 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 10 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Vieux Village, à Teyssières (26220).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 septembre 2015, ouverture de chantier le 11 septembre 2015, achèvement déclaré le 27 novembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02635015N0002, déposé en mairie de Teyssières.

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