Permis de construire n° 02627216M0006 à Rochefort-en-Valdaine pour 134 m² de logement, 280 A Route d'Espeluche
Territoire
Drôme (26)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 janvier 2017
Dossier PC n° 02627216M0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 janvier 2017 à Rochefort-en-Valdaine (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02627216M0006 porte sur un projet situé 280 A Route d'Espeluche.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 397 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 21/05/2017, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle D 835. La voie, route d'Espeluche, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 45 permis de construire et déclarations préalables à Rochefort-en-Valdaine, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/05/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Autorisation
17 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
21/05/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Rochefort-en-Valdaine
Le dossier vise la parcelle cadastrale D 835. L'ensemble des 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rochefort-en-Valdaine est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rochefort-en-Valdaine Code postal 26160 Identifiant INSEE 26272
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 397 m², avec piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 134 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
| Total | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTBOUCHER SUR JABRON (26740)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02627216M0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 26272 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 17 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 21/05/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, route d'Espeluche à Rochefort-en-Valdaine (26160)
Les 2 autres permis de construire et déclarations préalables recensés route d'Espeluche depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.