Permis de construire Logement N° 02609517M0032

Permis de construire n° 02609517M0032 à Cléon-d'Andran pour 74 m² de logement, avenue de la Resistance et

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 janvier 2018

Dossier PC n° 02609517M0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02609517M0032 a été délivré le 27 janvier 2018 à Cléon-d'Andran (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse avenue de la Resistance et.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. L'opération comporte une transformation de logements existants avec extension. La typologie renseignée indique que le logement est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 40 m² de surface de plancher d'habitation neuve et 34 m² issus de transformation sont déclarés au dossier, pour un terrain de 376 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 23/09/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/06/2018, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré F 40. La voie, avenue de la Resistance et, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2017. Au total, le catalogue compte 138 permis de construire et déclarations préalables à Cléon-d'Andran, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/01/2018

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

376 m²

Surface existante avant

74 m²

Surface créée

74 m²

Variation nette

+40 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/09/2019. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2018

Achèvement (DAACT)

23/09/2019

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
23/09/2019
Autorisation
27/01/2018
Chantier (DOC)
15/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
23/09/2019

Localisation du projet à Cléon-d'Andran

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F 40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cléon-d'Andran Code postal 26450 Identifiant INSEE 26095
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Le projet prévoit une transformation de logements existants avec extension. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage d'habitation. Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 376 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Transformation principale Transformation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 40 m² de construction neuve et 34 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

La transformation prévue porte sur 34 m² parmi les 74 m² d'habitation existants.

La surface de plancher passe de 74 m² à 114 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 74 m² 40 m² 34 m² 0 m² 34 m² 40 m² 114 m²
Total 74 m² 40 m² 34 m² 0 m² 34 m² 40 m² 114 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUY-SAINT-MARTIN (26450)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02609517M0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 27 janvier 2018
Date de dépôt 23/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.
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