Permis de construire Logement N° 02609517M0032

Permis de construire n° 02609517M0032 à Cléon-d'Andran pour 74 m² de logement, Avenue De La Resistance Et

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 janvier 2018

Dossier PC n° 02609517M0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Avenue De La Resistance Et, le permis de construire n° 02609517M0032 a été délivré le 27 janvier 2018 à Cléon-d'Andran (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 376 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F40. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Drôme pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 136 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cléon-d'Andran.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/01/2018

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

376 m²

Surface existante avant

74 m²

Surface créée

74 m²

Variation nette

+40 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/09/2019. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2018

Achèvement (DAACT)

23/09/2019

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
27/01/2018
Chantier (DOC)
15/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
23/09/2019

Localisation du projet à Cléon-d'Andran

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cléon-d'Andran Code postal 26450 Identifiant INSEE 26095
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 74 m² 40 m² 34 m² 0 m² 34 m² 40 m² 114 m²
Total 74 m² 40 m² 34 m² 0 m² 34 m² 40 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUY-SAINT-MARTIN (26450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02609517M0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 27 janvier 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 376 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Avenue De La Resistance Et, à Cléon-d'Andran (26450).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 janvier 2018, ouverture de chantier le 15 juin 2018, achèvement déclaré le 23 septembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02609517M0032, déposé en mairie de Cléon-d'Andran.

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