Permis de construire Logement N° 02559315C0001

Permis de construire n° 02559315C0001 à Chemaudin et Vaux pour 157 m² de logement, Route De Villers Buzon

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 mars 2015

Dossier PC n° 02559315C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 mars 2015 à Chemaudin et Vaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02559315C0001 porte sur un projet situé Route De Villers Buzon.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 670 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AA11, AA12, AA13. Ce dossier est l'un des 229 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chemaudin et Vaux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/03/2015

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

670 m²

Surface existante avant

52 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2019. Le chantier a duré 4 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/07/2015

Achèvement (DAACT)

01/12/2019

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

4 ans 4 mois

Délai total

4 ans 8 mois

Dépôt
01/12/2019
Autorisation
19/03/2015
Chantier (DOC)
05/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2019

Localisation du projet à Chemaudin et Vaux

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AA11 AA12 AA13

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chemaudin et Vaux Code postal 25770 Identifiant INSEE 25147
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 52 m² 105 m² 52 m² 0 m² 52 m² 105 m² 157 m²
Total 52 m² 105 m² 52 m² 0 m² 52 m² 105 m² 157 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAUX LES PRES (25770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02559315C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25147 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 19 mars 2015
Date de dépôt 01/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 670 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De Villers Buzon, à Chemaudin et Vaux (25320).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 19 mars 2015, ouverture de chantier le 5 juillet 2015, achèvement déclaré le 1 décembre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02559315C0001, déposé en mairie de Chemaudin et Vaux.

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