Permis de construire n° 02552220R0001 à Saint-Julien-lès-Russey pour 154 m² de logement, chemin des Tilleuls
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 4 juin 2020
Dossier PC n° 02552220R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02552220R0001 a été délivré le 4 juin 2020 à Saint-Julien-lès-Russey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé chemin des Tilleuls.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 154 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 708 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/06/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 03/09/2020, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle B 449. Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien-lès-Russey.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/06/2022. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
4 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
03/09/2020
Achèvement (DAACT)
01/06/2022
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
1 an 8 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Saint-Julien-lès-Russey
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 449. Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien-lès-Russey.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chemin Des Tilleuls
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Julien-lès-Russey Code postal 25210 Identifiant INSEE 25522
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 708 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 154 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 154 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 154 m² | 154 m² |
| Total | 0 m² | 154 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 154 m² | 154 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRANDVILLARS (90600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02552220R0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25522 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 4 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/06/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |