Permis de construire n° 02552215R0001 à Saint-Julien-lès-Russey pour 147 m² de logement, route des Fontenelles
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 24 juin 2015
Dossier PC n° 02552215R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02552215R0001 a été délivré le 24 juin 2015 à Saint-Julien-lès-Russey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse route des Fontenelles.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 116 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/10/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/07/2015, soit 23 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 384, B 382. La voie, route des Fontenelles, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien-lès-Russey.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/10/2016. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 23 jours après l'autorisation.
Autorisation
24 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
17/07/2015
Achèvement (DAACT)
01/10/2016
Délai autorisation - chantier
23 jours
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Saint-Julien-lès-Russey
Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Au total, 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien-lès-Russey sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Julien-lès-Russey Code postal 25210 Identifiant INSEE 25522
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 116 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 147 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 147 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 147 m² | 147 m² |
| Total | 0 m² | 147 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 147 m² | 147 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE LUHIER (25210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02552215R0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25522 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/10/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, route des Fontenelles à Saint-Julien-lès-Russey (25210)
Les 3 autres permis de construire et déclarations préalables recensés route des Fontenelles depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.