Permis de construire n° 02550325R0002 à Rosières-sur-Barbèche pour 150 m² de logement, Rue De L Ancienne Fromagerie
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 24 avril 2026
Dossier PC n° 02550325R0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 avril 2026 à Rosières-sur-Barbèche (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02550325R0002 porte sur un projet situé Rue De L Ancienne Fromagerie.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 191 m², à destination principale logement. Le projet porte sur 150 m² en habitation.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C327, C328, C329. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosières-sur-Barbèche.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 avril 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Rosières-sur-Barbèche
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rosières-sur-Barbèche Code postal 25190 Identifiant INSEE 25503
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
| Total | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
Typologie des logements
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLARS-SOUS-DAMPJOUX (25190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02550325R0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25503 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 24 avril 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |