Permis de construire Logement N° 02545424C0014

Permis de construire n° 02545424C0014 à Pirey pour 192 m² de logement, 5 impasse du Lin

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 17 février 2025

Dossier PC n° 02545424C0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02545424C0014, délivré le 17 février 2025 à Pirey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 5 impasse du Lin.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T5. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location. Sur un terrain de 1 492 m², le programme représente 192 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 498, AH 499. La voie, impasse du Lin, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2025. Le catalogue recense 154 permis de construire et déclarations préalables à Pirey, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/02/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 492 m²

Surface créée

192 m²

Variation nette

+192 m²

Surface totale après

192 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 février 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
17/02/2025
2
Autorisation
17/02/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pirey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH 498 AH 499

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pirey Code postal 25480 Identifiant INSEE 25454
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 492 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 192 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 192 m²
Total 0 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 192 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANÇON (25000)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02545424C0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25454 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 17 février 2025
Date de dépôt 17/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, impasse du Lin à Pirey (25480)

L’autre dossier recensé impasse du Lin depuis 2025. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Pirey

Autres types d'autorisations à Pirey