Permis de construire à Orchamps-Vennes pour 1 377 m² de logement - Rue De Besancon Les Fourches
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 13 septembre 2014
Dossier PC n° 02543214V0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Cette page présente le permis de construire n° 02543214V0011, délivré le 13 septembre 2014 à Orchamps-Vennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rue De Besancon Les Fourches, Orchamps-Vennes (25390). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 377 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 18 logements, exclusivement en collectif. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AD52, AD51, AD50.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/08/2017.
Autorisation
13 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
09/11/2015
Achèvement (DAACT)
20/08/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
1 an 9 mois
Délai total
2 ans 11 mois
Localisation du projet à Orchamps-Vennes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Fourches
Territoires administratifs
- Commune
- Orchamps-Vennes Code postal 25390 Identifiant INSEE 25432
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 18 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 377 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 377 m² | 1 377 m² |
| Total | 0 m² | 1 377 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 377 m² | 1 377 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 18 |
| Logements collectifs | 18 |
| Collectifs hors résidence | 18 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORCHAMPS-VENNES (25390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02543214V0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25432 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 20/08/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |