Permis de construire n° 02530520N0011 à L'Hôpital-du-Grosbois pour 144 m² de logement, Rue Du Stade Le Bas Des Champs
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2021
Dossier PC n° 02530520N0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Du Stade Le Bas Des Champs, le permis de construire n° 02530520N0011 a été délivré le 15 janvier 2021 à L'Hôpital-du-Grosbois (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 850 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC173. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 83 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Hôpital-du-Grosbois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/01/2024. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
15/01/2022
Achèvement (DAACT)
02/01/2024
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
2 ans 11 mois
Localisation du projet à L'Hôpital-du-Grosbois
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bas Des Champs
Territoires administratifs
- Commune
- L'Hôpital-du-Grosbois Code postal 25620 Identifiant INSEE 25305
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 144 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 144 m² | 144 m² |
| Total | 0 m² | 144 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 144 m² | 144 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAMIROLLE (25620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02530520N0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25305 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
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