Permis de construire Logement N° 02525414P0005

Permis de construire n° 02525414P0005 aux Fourgs pour 174 m² de logement, Vc1 Des Petits Fourgs

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 20 août 2014

Dossier PC n° 02525414P0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02525414P0005, délivré le 20 août 2014 aux Fourgs (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Vc1 Des Petits Fourgs.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 174 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 005 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZQ218, ZQ22. L'ensemble des 97 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Fourgs est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 005 m²

Surface créée

174 m²

Variation nette

+174 m²

Surface totale après

174 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/12/2015. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

21/08/2014

Achèvement (DAACT)

19/12/2015

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
19/12/2015
Autorisation
20/08/2014
Chantier (DOC)
21/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
19/12/2015

Localisation du projet aux Fourgs

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZQ218 ZQ22

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Fourgs Code postal 25300 Identifiant INSEE 25254
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²
Total 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES FOURGS (25300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02525414P0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25254 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 20 août 2014
Date de dépôt 19/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 174 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 005 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Vc1 Des Petits Fourgs, aux Fourgs (25300).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 août 2014, ouverture de chantier le 21 août 2014, achèvement déclaré le 19 décembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02525414P0005, déposé en mairie des Fourgs.

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