Permis de construire à Exincourt pour 0 m² de logement - 2 Rue De Sochaux
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 8 octobre 2015
Dossier PC n° 02523015M0005
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 02523015M0005, délivré le 8 octobre 2015 à Exincourt (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 2 Rue De Sochaux, Exincourt (25400). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 731 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T1. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AM157.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface de plancher
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
8 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
16/10/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
8 jours
Localisation du projet à Exincourt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Exincourt Code postal 25400 Identifiant INSEE 25230
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 731 m² |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 2 | - | - | - | - | - | 2 |
| 100,0 % | - | - | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TAILLECOURT (25400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02523015M0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25230 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 8 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |