Permis de construire Logement N° 02507021N0005

Permis de construire n° 02507021N0005 à Bolandoz pour 134 m² de logement, Lot13 Lot Champs De Vour

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2021

Dossier PC n° 02507021N0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bolandoz (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02507021N0005 a été délivré le 18 novembre 2021, pour un projet situé Lot13 Lot Champs De Vour.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 328 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD124. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2021 (médiane : environ 9 mois). Au total, 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bolandoz sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 328 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/12/2022. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2022

Achèvement (DAACT)

14/12/2022

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
18/11/2021
Chantier (DOC)
15/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
14/12/2022

Localisation du projet à Bolandoz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD124

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bolandoz Code postal 25330 Identifiant INSEE 25070
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEVIER (25270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02507021N0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 328 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot13 Lot Champs De Vour, à Bolandoz (25330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 18 novembre 2021, ouverture de chantier le 15 janvier 2022, achèvement déclaré le 14 décembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02507021N0005, déposé en mairie de Bolandoz.

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