Permis de construire Logement N° 02506225R0004

Permis de construire n° 02506225R0004 au Bizot pour 101 m² de logement, 18 Rue De La Boussotte

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 6 décembre 2025

Dossier PC n° 02506225R0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 décembre 2025 au Bizot (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02506225R0004 porte sur un projet situé 18 Rue De La Boussotte.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B434P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bizot est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/12/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/05/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

07/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
06/12/2025
3
Chantier (DOC)
07/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Bizot

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

B434P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Bizot Code postal 25210 Identifiant INSEE 25062
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES FINS (25500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02506225R0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25062 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 6 décembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 18 Rue De La Boussotte, au Bizot (25210).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 6 décembre 2025, ouverture de chantier le 7 mai 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02506225R0004, déposé en mairie du Bizot.

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