Permis de construire à Besançon pour 230 m² de locaux - 11 Route De Gray
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 19 juillet 2024
Dossier PC n° 02505624B0056
Demandeur
CENTRE OMNISPORTS PIERRE CROPPET
Cette page présente le permis de construire n° 02505624B0056, délivré le 19 juillet 2024 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 11 Route De Gray, Besançon (25000). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par CENTRE OMNISPORTS PIERRE CROPPET. Il s'agit d'un projet de diminution sans transformation, portant sur 230 m² de surface de plancher sur un terrain de 46 868 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 230 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont NP206.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/05/2025.
Autorisation
19 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
26/09/2024
Achèvement (DAACT)
15/05/2025
Délai autorisation - chantier
2 mois 7 jours
Durée du chantier
7 mois 19 jours
Délai total
9 mois 26 jours
Localisation du projet à Besançon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Diminution sans transformation |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 694 m² | 230 m² | 0 m² | 244 m² | 0 m² | 0 m² | 1 680 m² |
| Total | 1 694 m² | 230 m² | 0 m² | 244 m² | 0 m² | 0 m² | 1 680 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 1 694 m² | 230 m² | 0 m² | 244 m² | 0 m² | 0 m² | 1 680 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CENTRE OMNISPORTS PIERRE CROPPET
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 323415513
- SIRET
- 32341551300015
- Code APE (NAF)
- 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Localisation
- BESANCON (25000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02505624B0056 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 19 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |