Permis de construire Locaux N° 02505621B0076

Permis de construire n° 02505621B0076 à Besançon pour 1 200 m² de locaux, Rue Du Lcl Vuillemin Quartier Joffre

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2021

Dossier PC n° 02505621B0076

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Du Lcl Vuillemin Quartier Joffre, le permis de construire n° 02505621B0076 a été délivré le 29 mai 2021 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 200 m² de surface de plancher sur un terrain de 154 717 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 200 m² en équipements publics.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est DV57. Ce dossier fait partie des 1 748 permis de construire et déclarations préalables référencés à Besançon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

154 717 m²

Surface créée

1 200 m²

Variation nette

+1 200 m²

Surface totale après

1 200 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 mai 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
29/05/2021
2
Autorisation
29/05/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Besançon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

DV57

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quartier Joffre

Territoires administratifs

Commune
Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 200 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 200 m² 1 200 m²
Total 0 m² 1 200 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 200 m² 1 200 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Équipements publics 0 m² 1 200 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 200 m² 1 200 m²
Total locaux 0 m² 1 200 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 200 m² 1 200 m²

Caractéristiques des locaux

Type de service public : Ouvrage spécial

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505621B0076
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 29 mai 2021
Date de dépôt 29/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 200 m² de surface de plancher sur un terrain de 154 717 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Du Lcl Vuillemin Quartier Joffre, à Besançon (25000).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 29 mai 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02505621B0076, déposé en mairie de Besançon.

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