Permis de construire Locaux N° 02505619B0146

Permis de construire n° 02505619B0146 à Besançon pour 2 191 m² de locaux, 17 Che Des Montboucons Zac Temis

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2020

Dossier PC n° 02505619B0146

Demandeur

TEMIS BUREAUX

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02505619B0146, délivré le 24 janvier 2020 à Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 17 Che Des Montboucons Zac Temis. Le projet est porté par TEMIS BUREAUX.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 191 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 394 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 191 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont NT344, NT326, NT323. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Au total, 1 748 permis de construire et déclarations préalables référencés à Besançon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 394 m²

Surface créée

2 191 m²

Variation nette

+2 191 m²

Surface totale après

2 191 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/02/2022. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

24 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2020

Achèvement (DAACT)

25/02/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
24/01/2020
Chantier (DOC)
01/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
25/02/2022

Localisation du projet à Besançon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

NT344 NT326 NT323

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Temis

Territoires administratifs

Commune
Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 2 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 191 m² 2 191 m²
Total 0 m² 2 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 191 m² 2 191 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 2 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 191 m² 2 191 m²
dont Bureaux 0 m² 2 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 191 m² 2 191 m²
Total locaux 0 m² 2 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 191 m² 2 191 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

TEMIS BUREAUX

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
884880436
SIRET
88488043600016
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
BESANCON (25000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505619B0146
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 24 janvier 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 2 191 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 394 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 17 Che Des Montboucons Zac Temis, à Besançon (25000).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par TEMIS BUREAUX et accordé le 24 janvier 2020.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 24 janvier 2020, ouverture de chantier le 1 juillet 2020, achèvement déclaré le 25 février 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02505619B0146, déposé en mairie de Besançon.

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