Permis de construire n° 02505614B0059 à Besançon pour 129 m² de logement, 54 chemin Palente
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 6 août 2014
Dossier PC n° 02505614B0059
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02505614B0059 a été délivré le 6 août 2014, pour un projet situé 54 chemin Palente.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 149 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/07/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/09/2014, soit 26 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré BZ 301, BZ 265, BZ 269. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. Sur la même voie, chemin Palente, la base recense 2 autres dossiers depuis 2014. Le catalogue recense 1 785 permis de construire et déclarations préalables à Besançon, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/07/2015. Le chantier a duré 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
6 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2014
Achèvement (DAACT)
01/07/2015
Délai autorisation - chantier
26 jours
Durée du chantier
10 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Besançon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 6 149 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
| Total | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEMAUDIN (25320)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02505614B0059 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 août 2014 |
| Date de dépôt | 01/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles BZ 301, BZ 265, BZ 269 à Besançon (25000)
Les 3 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, chemin Palente à Besançon (25000)
Les 2 autres permis de construire recensés chemin Palente depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.