Permis de construire n° 02504715Z0006 à Baume-les-Dames pour 133 m² de logement, ZAC de Champvans Les Baume
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 27 juillet 2015
Dossier PC n° 02504715Z0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 juillet 2015 à Baume-les-Dames (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02504715Z0006 porte sur un projet situé ZAC de Champvans Les Baume.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 565 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/01/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/10/2015, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZS 417, ZS 430. La voie, ZAC de Champvans Les Baume, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 248 permis de construire et déclarations préalables à Baume-les-Dames référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/01/2017. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
27 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
21/10/2015
Achèvement (DAACT)
15/01/2017
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Baume-les-Dames
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Baume-les-Dames Code postal 25110 Identifiant INSEE 25047
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 565 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 133 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
| Total | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAUME-LES-DAMES (25110)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02504715Z0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25047 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 15/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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