Permis de construire Logement N° 02449621D0003

Permis de construire n° 02449621D0003 à Saint-Romain-et-Saint-Clément pour 93 m² de logement, Lieu-Dit Le Bost

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 29 juillet 2021

Dossier PC n° 02449621D0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02449621D0003, délivré le 29 juillet 2021 à Saint-Romain-et-Saint-Clément (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Lieu-Dit Le Bost.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 782 m², le programme représente 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/11/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1148. Sur la même voie, Lieu-Dit Le Bost, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue recense 25 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Romain-et-Saint-Clément, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 782 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/11/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

29 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
02/11/2021
Autorisation
29/07/2021
3
Chantier (DOC)
02/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Romain-et-Saint-Clément

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale C 1148. Ce dossier est l'un des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Romain-et-Saint-Clément.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 1148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Romain-et-Saint-Clément Code postal 24800 Identifiant INSEE 24496
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 782 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 93 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA COQUILLE (24450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02449621D0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24496 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 29 juillet 2021
Date de dépôt 02/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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