Permis de construire Logement N° 02449620J0002

Permis de construire n° 02449620J0002 à Saint-Romain-et-Saint-Clément pour 74 m² de logement, 101 B Lieu-Dit Le Bost

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 25 juin 2021

Dossier PC n° 02449620J0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02449620J0002 a été délivré le 25 juin 2021 à Saint-Romain-et-Saint-Clément (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 101 B Lieu-Dit Le Bost.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 74 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 6 850 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 03/07/2021, soit 8 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 1136. Sur la même voie, Lieu-Dit Le Bost, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue de Saint-Romain-et-Saint-Clément compte 25 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 850 m²

Surface créée

74 m²

Variation nette

+74 m²

Surface totale après

74 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/07/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 8 jours après l'autorisation.

Autorisation

25 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

03/07/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

8 jours

Dépôt
03/07/2021
Autorisation
25/06/2021
3
Chantier (DOC)
03/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Romain-et-Saint-Clément

Le dossier vise la parcelle cadastrale C 1136. Ce dossier s'inscrit parmi les 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Romain-et-Saint-Clément.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 1136

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Romain-et-Saint-Clément Code postal 24800 Identifiant INSEE 24496
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 850 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 74 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²
Total 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST MARTIN DE FRESSENGEAS (24800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02449620J0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24496 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 juin 2021
Date de dépôt 03/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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