Permis de construire à Proissans pour 15 m² de locaux - Route Des Chambriles
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 3 janvier 2023
Dossier PC n° 02434122D0031
Demandeur
HOMAIR VACANCES
Cette page présente le permis de construire n° 02434122D0031, délivré le 3 janvier 2023 à Proissans (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Route Des Chambriles, Proissans (24200). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par HOMAIR VACANCES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 15 m² de surface de plancher sur un terrain de 57 356 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 15 m² en commerce et services. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AR217, AR235, AR236.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/06/2023.
Autorisation
3 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
06/01/2023
Achèvement (DAACT)
19/06/2023
Délai autorisation - chantier
3 jours
Durée du chantier
5 mois 13 jours
Délai total
5 mois 16 jours
Localisation du projet à Proissans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Proissans Code postal 24200 Identifiant INSEE 24341
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 019 m² | 15 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 15 m² | 1 034 m² |
| Total | 1 019 m² | 15 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 15 m² | 1 034 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 1 019 m² | 15 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 15 m² | 1 034 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
HOMAIR VACANCES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 484881917
- SIRET
- 48488191700013
- Code APE (NAF)
- 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
- Localisation
- AIX EN PROVENCE (ANCIENNEMENT LU (13080)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02434122D0031 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24341 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 3 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |