Permis de construire Logement N° 02414214M0021

Permis de construire à Coux et Bigaroque-Mouzens pour 293 m² de logement - La Brunie

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 février 2015

Dossier PC n° 02414214M0021

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 02414214M0021, délivré le 4 février 2015 à Coux et Bigaroque-Mouzens (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé La Brunie, Coux et Bigaroque-Mouzens (24220). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 293 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3, 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B1955, B960, B959.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

Non renseignée

Surface créée

293 m²

Variation nette

+293 m²

Surface totale après

293 m²

Logements créés

2

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2017.

Autorisation

4 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

18/10/2016

Achèvement (DAACT)

01/12/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
18/10/2016
Autorisation
04/02/2015
Chantier (DOC)
18/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2017

Localisation du projet à Coux et Bigaroque-Mouzens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1955 B960 B959

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Brunie

Territoire administratif

Commune
Coux et Bigaroque-Mouzens Code postal 24220 Identifiant INSEE 24142
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 293 m² 0 m² 0 m² 0 m² 293 m² 293 m²
Total 0 m² 293 m² 0 m² 0 m² 0 m² 293 m² 293 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - 1 2
- - 50,0 % - - 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02414214M0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24142 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 février 2015
Date de dépôt 18/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 2018-01
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 293 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Brunie, Coux et Bigaroque-Mouzens (24220).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 février 2015, ouverture de chantier le 18 octobre 2016, achèvement déclaré le 1 décembre 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3, 1 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02414214M0021, instruit par la commune de Coux et Bigaroque-Mouzens.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Coux et Bigaroque-Mouzens

Autres types d'autorisations à Coux et Bigaroque-Mouzens