Permis de construire Mixte N° 02407323D0001

Permis de construire n° 02407323D0001 à Calès pour 219 m² de logement et locaux, Le Monzias

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 février 2023

Dossier PC n° 02407323D0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02407323D0001, délivré le 20 février 2023 à Calès (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Le Monzias.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 219 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 586 m², à destination principale mixte. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 125 m² d'habitation et 94 m² de locaux.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A1854. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calès est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

7 586 m²

Surface créée

219 m²

Variation nette

+219 m²

Surface totale après

219 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

22/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
20/02/2023
3
Chantier (DOC)
22/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Calès

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A1854

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calès Code postal 24150 Identifiant INSEE 24073
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Locaux 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 219 m² 0 m² 0 m² 0 m² 219 m² 219 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total locaux 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALES (24150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02407323D0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24073 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 février 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 219 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 586 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Monzias, à Calès (24150).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 février 2023, ouverture de chantier le 22 juin 2023).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 125 m² d'habitation et 94 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02407323D0001, déposé en mairie de Calès.

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