Permis de construire n° 02405121D0005 à Bosset pour 46 m² de logement, Le Bourg Est
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 6 janvier 2022
Dossier PC n° 02405121D0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02405121D0005 a été délivré le 6 janvier 2022 à Bosset (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Bourg Est.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 46 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 886 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 06/07/2022, soit 6 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 415. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, Le Bourg Est, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bosset.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/07/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 6 mois après l'autorisation.
Autorisation
6 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
06/07/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
6 mois
Localisation du projet à Bosset
Le dossier vise la parcelle cadastrale AN 415. Au total, 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bosset sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bosset Code postal 24130 Identifiant INSEE 24051
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 886 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 46 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 46 m² |
| Total | 0 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 46 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOSSET (24130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02405121D0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 24051 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 6 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 06/07/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Le Bourg Est à Bosset (24130)
Les 3 plus récents des 5 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Le Bourg Est depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.