Permis de construire Logement N° 02401415M0003

Permis de construire n° 02401415M0003 à Aubas pour 206 m² de logement, Le Bigor

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2015

Dossier PC n° 02401415M0003

Demandeur

LE BIGOR

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02401415M0003 a été délivré le 1 juin 2015 à Aubas (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Bigor. La demande émane de LE BIGOR.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 206 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD3. Le dossier a été instruit en 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aubas.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

206 m²

Variation nette

+206 m²

Surface totale après

206 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/09/2015. Le chantier a été mené en près de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

1 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2015

Achèvement (DAACT)

20/09/2015

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

près de 3 mois

Délai total

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
01/06/2015
Chantier (DOC)
01/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
20/09/2015

Localisation du projet à Aubas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD3

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bigor

Territoires administratifs

Commune
Aubas Code postal 24290 Identifiant INSEE 24014
Département
Dordogne (24)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² 206 m²
Total 0 m² 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² 206 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 1 - - 2
- - 50,0 % 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE BIGOR

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
810642819
SIRET
81064281900017
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Localisation
PARIS (75020)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02401415M0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 24014 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 206 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Bigor, à Aubas (24290).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par LE BIGOR et accordée le 1 juin 2015.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 juin 2015, ouverture de chantier le 1 juillet 2015, achèvement déclaré le 20 septembre 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02401415M0003, déposé en mairie d'Aubas.

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