Permis de construire Logement N° 02319220S0003

Permis de construire n° 02319220S0003 à Fursac pour 122 m² de logement, 0 Lieu-Dit Chavergnat

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 octobre 2020

Dossier PC n° 02319220S0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 octobre 2020 à Fursac (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02319220S0003 porte sur un projet situé 0 Lieu-Dit Chavergnat.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 370 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 1923, 1924. Au total, 77 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fursac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 370 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/10/2021. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

09/11/2020

Achèvement (DAACT)

21/10/2021

Délai autorisation - chantier

25 jours

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
09/11/2020
Autorisation
15/10/2020
Chantier (DOC)
09/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
21/10/2021

Localisation du projet à Fursac

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

1923 1924

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Chavergnat

Territoires administratifs

Commune
Fursac Code postal 23290 Identifiant INSEE 23192
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FURSAC (23290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02319220S0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23192 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 octobre 2020
Date de dépôt 09/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 370 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 0 Lieu-Dit Chavergnat, à Fursac (23290).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 octobre 2020, ouverture de chantier le 9 novembre 2020, achèvement déclaré le 21 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02319220S0003, déposé en mairie de Fursac.

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