Permis de construire à Saint-Bard pour 3 m² de locaux - Amont
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 février 2016
Dossier PC n° 02318415A0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 02318415A0001, délivré le 15 février 2016 à Saint-Bard (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Amont, Saint-Bard (23260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 372 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B72, B71, B44.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/05/2025.
Autorisation
15 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
06/06/2017
Achèvement (DAACT)
21/05/2025
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Durée du chantier
7 ans 11 mois
Délai total
9 ans 3 mois
Localisation du projet à Saint-Bard
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Amont
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Bard Code postal 23260 Identifiant INSEE 23184
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 126 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 1 129 m² |
| Total | 1 126 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 1 129 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 126 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 1 129 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-BARD (23260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02318415A0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23184 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |