Permis de construire n° 02314515A0007 à Nouhant pour 155 m² de logement, Le Bourgnon
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 3 novembre 2015
Dossier PC n° 02314515A0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Nouhant (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02314515A0007 a été délivré le 3 novembre 2015, pour un projet situé Le Bourgnon.
Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 313 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A397, A396. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Creuse en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nouhant est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
03/11/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Nouhant
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bourgnon
Territoires administratifs
- Commune
- Nouhant Code postal 23170 Identifiant INSEE 23145
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
| Locaux | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | -155 m² | 0 m² |
| Total | 155 m² | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 155 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOUHANT (23170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02314515A0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23145 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 3 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |