Permis de construire n° 02314425A0001 à La Nouaille pour 32 m² de logement, 2 Le Chez
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 3 avril 2025
Dossier PC n° 02314425A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02314425A0001 a été délivré le 3 avril 2025 à La Nouaille (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 2 Le Chez.
Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 32 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AT158. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Creuse pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). L'ensemble des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Nouaille est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/04/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 avril 2025
Ouverture de chantier (DOC)
18/04/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
15 jours
Localisation du projet à La Nouaille
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chez
Territoires administratifs
- Commune
- La Nouaille Code postal 23500 Identifiant INSEE 23144
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 m² | 32 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 32 m² | 112 m² |
| Total | 80 m² | 32 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 32 m² | 112 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA NOUAILLE (23500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02314425A0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23144 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 3 avril 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |