Permis de construire Logement N° 02314323S0002

Permis de construire n° 02314323S0002 à Noth pour 97 m² de logement, Lotissement De Villard

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2023

Dossier PC n° 02314323S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02314323S0002 a été délivré le 20 octobre 2023 à Noth (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lotissement De Villard.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 433 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D1759. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Creuse en 2023 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noth est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 433 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/12/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/12/2023

Achèvement (DAACT)

20/12/2024

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
20/10/2023
Chantier (DOC)
11/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
20/12/2024

Localisation du projet à Noth

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D1759

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Noth Code postal 23300 Identifiant INSEE 23143
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA SOUTERRAINE (23300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02314323S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 433 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement De Villard, à Noth (23300).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 octobre 2023, ouverture de chantier le 11 décembre 2023, achèvement déclaré le 20 décembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02314323S0002, déposé en mairie de Noth.

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