Permis de construire à Néoux pour 292 m² de locaux - Quioudeneix
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 septembre 2016
Dossier PC n° 02314216A0001
Demandeur
GAEC DU BOIJOUX
Cette page présente le permis de construire n° 02314216A0001, délivré le 16 septembre 2016 à Néoux (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Quioudeneix, Néoux (23200). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC DU BOIJOUX. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 292 m² de surface de plancher sur un terrain de 33 730 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 292 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AN295.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/08/2017.
Autorisation
16 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
27/03/2017
Achèvement (DAACT)
21/08/2017
Délai autorisation - chantier
6 mois 11 jours
Durée du chantier
4 mois 25 jours
Délai total
11 mois 5 jours
Localisation du projet à Néoux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Quioudeneix
Territoire administratif
- Commune
- Néoux Code postal 23200 Identifiant INSEE 23142
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 170 m² | 292 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 292 m² | 1 462 m² |
| Total | 1 170 m² | 292 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 292 m² | 1 462 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 170 m² | 292 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 292 m² | 1 462 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DU BOIJOUX
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 449147396
- SIRET
- 44914739600013
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- NEOUX (23200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02314216A0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23142 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 16 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |