Permis de construire n° 02314215A0002 à Néoux pour 166 m² de locaux, Quioudeneix
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 2 mai 2016
Dossier PC n° 02314215A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Néoux (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02314215A0002 a été délivré le 2 mai 2016, pour un projet situé Quioudeneix.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 710 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 166 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AN58, AN59, AN254. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Creuse pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Néoux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 mai 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Néoux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Quioudeneix
Territoires administratifs
- Commune
- Néoux Code postal 23200 Identifiant INSEE 23142
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 363 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 1 529 m² |
| Total | 1 363 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 1 529 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 363 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 1 529 m² |
| Total locaux | 1 363 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 1 529 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEOUX (23200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02314215A0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23142 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |