Permis de construire Locaux N° 02314215A0002

Permis de construire à Néoux pour 166 m² de locaux - Quioudeneix

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2016

Dossier PC n° 02314215A0002

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 02314215A0002, délivré le 2 mai 2016 à Néoux (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Quioudeneix, Néoux (23200). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 710 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 166 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AN58, AN59, AN254.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

13 710 m²

Surface existante avant

1 363 m²

Surface créée

166 m²

Variation nette

+166 m²

Surface totale après

1 529 m²

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 mai 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
02/05/2016
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Néoux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN58 AN59 AN254

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quioudeneix

Territoire administratif

Commune
Néoux Code postal 23200 Identifiant INSEE 23142
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 363 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 1 529 m²
Total 1 363 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 1 529 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 363 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 1 529 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEOUX (23200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02314215A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23142 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2016-05
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 710 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Quioudeneix, Néoux (23200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 2 mai 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02314215A0002, instruit par la commune de Néoux.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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