Permis de construire n° 02309016A0006 à Gentioux-Pigerolles pour 321 m² de locaux, Le Peux Du Tour
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 17 septembre 2016
Dossier PC n° 02309016A0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Peux Du Tour, le permis de construire n° 02309016A0006 a été délivré le 17 septembre 2016 à Gentioux-Pigerolles (Creuse, Nouvelle-Aquitaine).
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 321 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 800 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 321 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est CM8. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Creuse en 2016 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gentioux-Pigerolles est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
17 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
21/09/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
4 jours
Localisation du projet à Gentioux-Pigerolles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Peux Du Tour
Territoires administratifs
- Commune
- Gentioux-Pigerolles Code postal 23340 Identifiant INSEE 23090
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 295 m² | 321 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 321 m² | 616 m² |
| Total | 295 m² | 321 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 321 m² | 616 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 295 m² | 321 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 321 m² | 616 m² |
| Total locaux | 295 m² | 321 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 321 m² | 616 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GENTIOUX-PIGEROLLES (23340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02309016A0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 17 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |