Permis de construire à Gentioux-Pigerolles pour 498 m² de locaux - Pigerolles
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 28 mai 2015
Dossier PC n° 02309015A0006
Demandeur
GAEC DU BARRY
Cette page présente le permis de construire n° 02309015A0006, délivré le 28 mai 2015 à Gentioux-Pigerolles (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Pigerolles, Gentioux-Pigerolles (23340). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC DU BARRY. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 498 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 664 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 498 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont YD41, YD39, YD38.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2019.
Autorisation
28 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
09/11/2015
Achèvement (DAACT)
10/06/2019
Délai autorisation - chantier
5 mois 12 jours
Durée du chantier
3 ans 7 mois
Délai total
4 ans
Localisation du projet à Gentioux-Pigerolles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pigerolles
Territoire administratif
- Commune
- Gentioux-Pigerolles Code postal 23340 Identifiant INSEE 23090
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 498 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 498 m² | 498 m² |
| Total | 0 m² | 498 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 498 m² | 498 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 498 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 498 m² | 498 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DU BARRY
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 480105212
- SIRET
- 48010521200017
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- GENTIOUX-PIGEROLLES (23340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02309015A0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 28 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |