Permis de construire Logement N° 02305823A0001

Permis de construire n° 02305823A0001 au Chauchet pour 160 m² de logement, 2 Chemin Du Briaudet Le Briaudet

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 mai 2023

Dossier PC n° 02305823A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 mai 2023 au Chauchet (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02305823A0001 porte sur un projet situé 2 Chemin Du Briaudet Le Briaudet.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 025 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C120, C121, C122. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Creuse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 15 permis de construire et déclarations préalables référencés au Chauchet.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 025 m²

Surface existante avant

259 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

-99 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
07/05/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Chauchet

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

C120 C121 C122

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Briaudet

Territoires administratifs

Commune
Le Chauchet Code postal 23130 Identifiant INSEE 23058
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 259 m² 160 m² 0 m² 259 m² 0 m² -99 m² 160 m²
Total 259 m² 160 m² 0 m² 259 m² 0 m² -99 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUERET (23000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02305823A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 025 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 2 Chemin Du Briaudet Le Briaudet, au Chauchet (23130).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 7 mai 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02305823A0001, déposé en mairie du Chauchet.

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