Permis de construire Logement N° 02305222G0002

Permis de construire n° 02305222G0002 à La Chapelle-Taillefert pour 190 m² de logement, Le Chier

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 29 mars 2022

Dossier PC n° 02305222G0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Chapelle-Taillefert (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02305222G0002 a été délivré le 29 mars 2022, pour un projet situé Le Chier.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 190 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 9 300 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/09/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/09/2022, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZE 258. La voie, Le Chier, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Au total, le catalogue compte 30 permis de construire et déclarations préalables à La Chapelle-Taillefert, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 300 m²

Surface créée

190 m²

Variation nette

+190 m²

Surface totale après

190 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/09/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2022

Achèvement (DAACT)

30/09/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
30/09/2023
Autorisation
29/03/2022
Chantier (DOC)
01/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2023

Localisation du projet à La Chapelle-Taillefert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 258

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Chapelle-Taillefert Code postal 23000 Identifiant INSEE 23052
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 9 300 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 190 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 190 m² 0 m² 0 m² 0 m² 190 m² 190 m²
Total 0 m² 190 m² 0 m² 0 m² 0 m² 190 m² 190 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUÉRET (23000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02305222G0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 29 mars 2022
Date de dépôt 30/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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