Permis de construire Locaux N° 02301321D0005

Permis de construire n° 02301321D0005 à Auzances pour 68 m² de locaux, Ancienne Route De Clermont

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 août 2021

Dossier PC n° 02301321D0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Auzances (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02301321D0005 a été délivré le 17 août 2021, pour un projet situé Ancienne Route De Clermont.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 68 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 759 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 68 m² en commerce et activités de service.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B42, B43. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Creuse en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auzances.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 759 m²

Surface existante avant

94 m²

Surface créée

68 m²

Variation nette

+68 m²

Surface totale après

162 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

15 jours

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
17/08/2021
3
Chantier (DOC)
01/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Auzances

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B42 B43

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auzances Code postal 23700 Identifiant INSEE 23013
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 94 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 162 m²
Total 94 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 162 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 94 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 162 m²
Total locaux 94 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 162 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUZANCES (23700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02301321D0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 68 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 759 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Ancienne Route De Clermont, à Auzances (23700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 17 août 2021, ouverture de chantier le 1 septembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02301321D0005, déposé en mairie d'Auzances.

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