Permis de construire Logement N° 02301116X0002

Permis de construire n° 02301116X0002 à Aulon pour 104 m² de logement, Montboucher

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 février 2017

Dossier PC n° 02301116X0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02301116X0002 a été délivré le 12 février 2017 à Aulon (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Montboucher.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 477 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C81. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Creuse pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aulon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 477 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/01/2018. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

27/02/2017

Achèvement (DAACT)

29/01/2018

Délai autorisation - chantier

15 jours

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
12/02/2017
Chantier (DOC)
27/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
29/01/2018

Localisation du projet à Aulon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Montboucher

Territoires administratifs

Commune
Aulon Code postal 23210 Identifiant INSEE 23011
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUGERES (23210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02301116X0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 477 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Montboucher, à Aulon (23210).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 février 2017, ouverture de chantier le 27 février 2017, achèvement déclaré le 29 janvier 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02301116X0002, déposé en mairie d'Aulon.

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