Permis de construire à Le Vieux-Bourg pour 180 m² de locaux - 2 Le Moteno
Territoire
Côtes-d'Armor (22)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 4 mars 2016
Dossier PC n° 02238616Q0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 02238616Q0002, délivré le 4 mars 2016 à Le Vieux-Bourg (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé 2 Le Moteno, Le Vieux-Bourg (22800). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 180 m² de surface de plancher sur un terrain de 760 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 180 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZK69.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
4 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
16/04/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 mois 12 jours
Localisation du projet à Le Vieux-Bourg
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Moteno
Territoire administratif
- Commune
- Le Vieux-Bourg Code postal 22800 Identifiant INSEE 22386
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 180 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 180 m² | 180 m² |
| Total | 0 m² | 180 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 180 m² | 180 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 180 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 180 m² | 180 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE VIEUX-BOURG (22800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02238616Q0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 22386 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 4 mars 2016 |
| Date de dépôt | 16/04/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |