Permis de construire Logement N° 02237920C0024

Permis de construire n° 02237920C0024 à Trévou-Tréguignec pour 115 m² de logement, 17 chemin de Kerlitous

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 17 novembre 2020

Dossier PC n° 02237920C0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02237920C0024, délivré le 17 novembre 2020 à Trévou-Tréguignec (Côtes-d'Armor, Bretagne), porte sur un projet situé 17 chemin de Kerlitous.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 439 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/01/2022, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1613, A 1615. Sur la même voie, chemin de Kerlitous, la base recense 7 autres dossiers depuis 2020. Le catalogue recense 242 permis de construire et déclarations préalables à Trévou-Tréguignec, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 439 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/01/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/01/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
17/11/2020
3
Chantier (DOC)
01/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Trévou-Tréguignec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 1613 A 1615

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trévou-Tréguignec Code postal 22660 Identifiant INSEE 22379
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 439 m², avec garage.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 115 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANGOAT (22450)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02237920C0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22379 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 17 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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