Permis de construire Logement N° 02237915C0018

Permis de construire n° 02237915C0018 à Trévou-Tréguignec pour 154 m² de logement, chemin de Kergadic

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 10 février 2016

Dossier PC n° 02237915C0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Trévou-Tréguignec (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02237915C0018 a été délivré le 10 février 2016, pour un projet situé chemin de Kergadic.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 154 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 026 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 21/07/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/07/2016, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 2323. Sur la même voie, chemin de Kergadic, la base recense 8 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 242 permis de construire et déclarations préalables à Trévou-Tréguignec, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 026 m²

Surface créée

154 m²

Variation nette

+154 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/07/2017. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

12/07/2016

Achèvement (DAACT)

21/07/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
21/07/2017
Autorisation
10/02/2016
Chantier (DOC)
12/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
21/07/2017

Localisation du projet à Trévou-Tréguignec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 2323

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trévou-Tréguignec Code postal 22660 Identifiant INSEE 22379
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 026 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 154 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²
Total 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRÉVOU-TRÉGUIGNEC (22660)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02237915C0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22379 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 10 février 2016
Date de dépôt 21/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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