Permis de construire Logement N° 02237724Q0015

Permis de construire n° 02237724Q0015 à Tréveneuc pour 137 m² de logement, 8 allée de la Houle à Canon

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 10 mai 2024

Dossier PC n° 02237724Q0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02237724Q0015 a été délivré le 10 mai 2024 à Tréveneuc (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé 8 allée de la Houle à Canon.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 480 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 16/02/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/09/2024, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 2378. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, allée de la Houle à Canon, le premier datant de 2024. Ce dossier fait partie des 181 permis de construire et déclarations préalables à Tréveneuc référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

480 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/02/2026. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

30/09/2024

Achèvement (DAACT)

16/02/2026

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
16/02/2026
Autorisation
10/05/2024
Chantier (DOC)
30/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
16/02/2026

Localisation du projet à Tréveneuc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 2378

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tréveneuc Code postal TREVE Identifiant INSEE 22377
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 480 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 137 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VERTOU (44120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02237724Q0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 10 mai 2024
Date de dépôt 16/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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