Permis de construire Logement N° 02237716Q0007

Permis de construire n° 02237716Q0007 à Tréveneuc pour 80 m² de logement, Le Coteau de Tournebride

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 12 août 2016

Dossier PC n° 02237716Q0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02237716Q0007, délivré le 12 août 2016 à Tréveneuc (Côtes-d'Armor, Bretagne), porte sur un projet situé Le Coteau de Tournebride.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 601 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/07/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 24/10/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0C 793. Ce dossier fait partie des 181 permis de construire et déclarations préalables à Tréveneuc référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

601 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/07/2017. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2016

Achèvement (DAACT)

31/07/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
31/07/2017
Autorisation
12/08/2016
Chantier (DOC)
24/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
31/07/2017

Localisation du projet à Tréveneuc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C 793

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tréveneuc Code postal 22410 Identifiant INSEE 22377
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 601 m², avec garage.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 80 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRÉGUEUX (22950)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02237716Q0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 août 2016
Date de dépôt 31/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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