Permis de construire n° 02226512G0032 à Rospez pour 117 m² de logement, résidence Park Guen Lot 25
Territoire
Côtes-d'Armor (22)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 21 janvier 2013
Dossier PC n° 02226512G0032
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Rospez (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02226512G0032 a été délivré le 21 janvier 2013, pour un projet situé résidence Park Guen Lot 25.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 714 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 25/01/2013, soit 4 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZD 657. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, résidence Park-Guen, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 78 permis de construire et déclarations préalables à Rospez référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/01/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
21 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
25/01/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
4 jours
Localisation du projet à Rospez
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 25
Territoires administratifs
- Commune
- Rospez Code postal 22300 Identifiant INSEE 22265
- Département
- Côtes-d'Armor (22)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 714 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 117 m² |
| Total | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 117 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROSPEZ (22300)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02226512G0032 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 22265 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 21 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 25/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, résidence Park-Guen à Rospez (22300)
Les 3 autres permis de construire recensés résidence Park-Guen depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.