Permis de construire Logement N° 02225622P0001

Permis de construire n° 02225622P0001 à Quemper-Guézennec pour 94 m² de logement, Lotissement L Astrolabe Lo

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2022

Dossier PC n° 02225622P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 avril 2022 à Quemper-Guézennec (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02225622P0001 porte sur un projet situé Lotissement L Astrolabe Lo.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 598 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A1289. Ce dossier est l'un des 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quemper-Guézennec.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

598 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/10/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
28/10/2022
Autorisation
11/04/2022
3
Chantier (DOC)
28/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quemper-Guézennec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1289

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quemper-Guézennec Code postal 22260 Identifiant INSEE 22256
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONTRIEUX (22260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02225622P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22256 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 11 avril 2022
Date de dépôt 28/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 598 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement L Astrolabe Lo, à Quemper-Guézennec (22260).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 11 avril 2022, ouverture de chantier le 28 octobre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02225622P0001, déposé en mairie de Quemper-Guézennec.

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