Permis de construire Logement N° 02222321P0023

Permis de construire n° 02222321P0023 à Plouisy pour 137 m² de logement, 7 Pors Min

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 9 décembre 2021

Dossier PC n° 02222321P0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Plouisy (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02222321P0023 a été délivré le 9 décembre 2021, pour un projet situé 7 Pors Min.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 489 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/07/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/06/2022, soit 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 67. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Pors Min, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 161 permis de construire et déclarations préalables à Plouisy, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 489 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/07/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

09/06/2022

Achèvement (DAACT)

28/07/2023

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
28/07/2023
Autorisation
09/12/2021
Chantier (DOC)
09/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
28/07/2023

Localisation du projet à Plouisy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 67

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouisy Code postal 22200 Identifiant INSEE 22223
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 489 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 137 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PABU (22200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02222321P0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22223 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 9 décembre 2021
Date de dépôt 28/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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