Permis de construire Logement N° 02222123C0009

Permis de construire n° 02222123C0009 à Plouguiel pour 126 m² de logement, 8 Residence Les Coteaux de P

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2023

Dossier PC n° 02222123C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02222123C0009 a été délivré le 6 juillet 2023 à Plouguiel (Côtes-d'Armor, Bretagne), pour un projet situé 8 Residence Les Coteaux de P.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 728 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 24/10/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/06/2024, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 233. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, Residence Les Coteaux de P, le premier datant de 2023. Le catalogue recense 86 permis de construire et déclarations préalables à Plouguiel, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

728 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/10/2025. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2024

Achèvement (DAACT)

24/10/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
24/10/2025
Autorisation
06/07/2023
Chantier (DOC)
15/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
24/10/2025

Localisation du projet à Plouguiel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 233

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouguiel Code postal 22220 Identifiant INSEE 22221
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 728 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 126 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE SEL-DE-BRETAGNE (35320)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02222123C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22221 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 6 juillet 2023
Date de dépôt 24/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire et déclarations préalables sur la même parcelle AC 233 à Plouguiel (22220)

Déclaration préalable sur la même voie, Residence Les Coteaux de P à Plouguiel (22220)

L’autre dossier recensé sur la voie Residence Les Coteaux de P depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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