Permis de construire Logement N° 02222123C0006

Permis de construire n° 02222123C0006 à Plouguiel pour 104 m² de logement, 5 Residence de Pen Woas - Lo

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2023

Dossier PC n° 02222123C0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02222123C0006, délivré le 6 juillet 2023 à Plouguiel (Côtes-d'Armor, Bretagne), porte sur un projet situé 5 Residence de Pen Woas - Lo.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 649 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 04/04/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2023, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 392. Le catalogue recense 86 permis de construire et déclarations préalables à Plouguiel, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

649 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/04/2024. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2023

Achèvement (DAACT)

04/04/2024

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
04/04/2024
Autorisation
06/07/2023
Chantier (DOC)
01/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
04/04/2024

Localisation du projet à Plouguiel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 392

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouguiel Code postal 22220 Identifiant INSEE 22221
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 649 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PENVÉNAN (22710)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02222123C0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22221 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 6 juillet 2023
Date de dépôt 04/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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